Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAMPSOL
SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (soc.an.)

Numéro de dépôt :
1289692
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/1994

Présentation de la marque STAMPSOL

Déposée le 12 novembre 1984 par SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (soc.an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STAMPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (soc.an.) domicilié(e) 01760 NURIEUX-VOLOGNAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque STAMPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAMPSOL est expirée depuis le 12 novembre 1994.

SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (soc.an a également déposé les autres marques suivantes : POSETOUT , SANIBAC , (Marque figurative) , POUBELLE DANAÏDE , STAMP


SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (soc.an.) - 01760 NURIEUX-VOLOGNAT. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Caillebotis non métalliques à éléments assemblables.